Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVES
M. RAJADE Marc

Numéro de dépôt :
4187752
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2025
EVES de RAJADE Marc

Présentation de la marque EVES

Déposée le 8 juin 2015 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND, ECOSITE - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND, ECOSITE - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque EVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVES arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEMVV , SEVE , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND, ECOSITE - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND, ECOSITE - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.